Mentions Légales

1. Éditeur du site

Raison sociale : [RAISON_SOCIALE]

Forme juridique : [FORME_JURIDIQUE]

SIRET : [SIRET]

Siège social : [ADRESSE]

Email : [EMAIL]

Directeur de la publication : [DIRECTEUR_PUBLICATION]

N° TVA intracommunautaire : [TVA_INTRA]

2. Hébergeur

Nom : Vercel Inc.

Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, USA

Site web : vercel.com

3. Hébergement de la base de données

Nom : Neon Database (Neon, Inc.)

Région : Europe (Allemagne)

Site web : neon.tech

4. Propriété intellectuelle

Le site maison-museau.com, sa structure générale, ainsi que les textes, graphiques, images, logos et marques qui le composent, sont la propriété exclusive de [RAISON_SOCIALE] ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles

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7. Médiation de la consommation

Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. Le médiateur compétent pour traiter les litiges relatifs à nos produits est :

Nom : [NOM_MEDIATEUR]

Email : [EMAIL_MEDIATEUR]

Site web : [SITE_MEDIATEUR]

8. Droit applicable

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