Maison Museau

Conditions Générales d'Utilisation

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisation du site maison-museau.com, ainsi que les droits et obligations des utilisateurs.

2. Accès au site

L'accès au site est gratuit. Tous les frais supportés par l'utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

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3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site (textes, images, vidéos, logos, marques, etc.) est la propriété exclusive de [RAISON_SOCIALE] ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.

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4. Responsabilité

Les informations diffusées sur le site sont présentées à titre indicatif. Nous nous efforçons de maintenir ces informations à jour et exactes, mais ne garantissons pas qu'elles soient complètes, précises ou exemptes d'erreurs.

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8. Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux français.

9. Contact

Pour toute question : [EMAIL]

Dernière mise à jour : 16/07/2026